Termes et conditions
1. Objet
Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du site internet de l’Association Chapelle Saint-Michel, accessible à l’adresse présente.
En naviguant sur ce site, l’utilisateur accepte pleinement les présentes conditions.
2. Éditeur du site
Association Chapelle Saint-Michel
Directeur de la publication : Monsieur Antoine ROBET
3. Hébergement
Le site est hébergé par Wix.
4. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet.
L’association s’efforce d’assurer une disponibilité permanente mais ne garantit pas l’absence d’interruptions pour maintenance ou mises à jour.
5. Contenu du site
Les informations publiées (horaires, événements, visites, concerts, informations historiques) sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.
L’association ne peut être tenue responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou changements.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, photographies, logos, documents, illustrations) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, modification ou diffusion est interdite.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
L’association ne peut être tenue responsable du contenu ou des pratiques de ces sites externes.
8. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.
9. Responsabilité
L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations présentes sur le site.
L’association ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.
10. Modification des conditions
L’association se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment afin de les adapter à l’évolution du site ou de la réglementation.
11. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.